Les horaires et les coordonnées des services recevant le public. Avenue des Bolles – CS 6000413808 ISTRES Cédex. Bienvenue sur la chaîne YouTube de Boursorama ! La DDTM direction départementale des territoires de la mer intervient dans les domaines : du développement durable, de l’environnement, de l'urbanisme, de la politique du logement, International Thermonuclear Experimental Reactor ( réacteur thermonucléaire expérimental international ), La préfecture de département et les sous-préfectures, La préfète déléguée pour l'égalité des chances, Agriculture, forêt et développement rural, Aménagement du territoire, construction, logement, Entreprises, économie, emploi, finances publiques, Santé, solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables, Environnement, risques naturels et technologiques, Recrutement et concours de la fonction publique, Plans approuvés dans les Bouches-du-Rhône, Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU, Publicité des titres d'occupation du DPM naturel en vue d'une exploitation économique, Site de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, Site de la préfecture des Alpes-Maritimes, La préfecture des Bouches-du-Rhône (sites de Peytral et de Saint-Sébastien), La direction régionale/départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS), La direction départementale des territoires et de la mer (DDTM), La direction départementale de la protection des populations (DDPP), sp-aix-en-provence@bouches-du-rhone.gouv.fr, sp-arles-asl-polgen@bouches-du-rhone.gouv.fr, le guichet interdépartemental ITER-CEA ici. ), 1 rue du Parc Les demandes de naturalisation du département des Bouches-du-Rhône sont intégralement instruites par une plateforme régionale située à la préfecture de Marseille. Ouverture au public de 9h à 12h et uniquement sur rendez-vous de 14h à 16h30. - 0,34 Mb, > notice explicative 2018 - format : PDF Horaires d'ouverture au public : du lundi au vendredi : … pour consulter les résultats de l'enquête de satisfaction 2019. Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM), direction départementale des territoires de la mer, Les opérateurs de l'Etat et les organismes publics, Aménagement du territoire, construction et logement, Cohésion sociale, jeunesse, sport et associations, Entreprises, économie, emploi et finances publiques, Relations avec les collectivités territoriales, Transports, déplacements et sécurité routière, Périmètre protection monuments historiques, Plan d'action sur le milieu marin et aires marines protégées, Programmes transparences et Services Publics +, Délégation Militaire Départementale (DMD), Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS), Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP), Direction Départementale de la Sécurité publique (DDSP) - Police nationale, Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), Direction Départementale des Finances publiques (DDFIP), Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale (DASDEN), Délégation territoriale de l'Agence Régionale de Santé Bretagne (ARS), Service Départemental de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP), UD de l'architecture et du patrimoine des Côtes d'Armor, Horaires d'accueil à la délégation à la mer et au littoral, cliquez ici pour les contacts et horaires du SADR (fichier en pdf), Abonnement à la lettre des services de l'Etat, Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, Commission Départementale d'Aménagement Commercial. We would like to show you a description here but the site won’t allow us. Mission départementale vie associative 64 talking about this. Tous les décès depuis 1970, évolution de l'espérance de vie en France, par département, commune, prénom et nom de famille ! Le service ne reçoit pas de public mais reste joignable : Vous pouvez déposer vos dossiers de création, modification, dissolution : Sous-Préfecture d’Istres 85 avenue d’Haïfa Service joignable par téléphone : 04 84 35 51 81, les mardis et jeudis de 13h45 à 16h00. - 0,29 Mb, > Registre d'accessibilité - format : PDF Ouverture au public de 9h à 12h et uniquement sur rendez-vous de 14h à 16h30. ATTENTION : Aucun dossier ne sera traité par messagerie électronique. Où ? Et par e-mail : pref-epe@bouches-du-rhone.gouv.fr. Vous pouvez effectuer toutes ces démarches en ligne sur le site www.ants.gouv.fr Serveur vocal interactif de la Sous-Préfecture : 04.84.35.40.10 Renseignements sur les CNI, passeports, permis de conduire et certificats d’immatriculation : Pour des raisons de sécurité, de confidentialité et en application de l’article 34 de la loi informatique et libertés, les … Depuis le 1er janvier 2018, les dossiers de première demande de titre de séjour des étrangers qui résident dans les arrondissements d’Aix-en-Provence, Arles et Istres seront traités uniquement en sous-préfecture d’Aix-en-Provence. Pierre Brossolette Pierre Brossolette, 13 617 Aix-en-Provence. pour les Associations Syndicales Autorisées (ASA). - 4,32 Mb, - un photocopieur En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites. ● de la sécurité et des risques,● de la qualité de la construction. Cliquez ici 455 av. Renseignements sur les CNI, passeports, permis de conduire et certificats d’immatriculation : Pour des raisons de sécurité, de confidentialité et en application de l’article 34 de la loi informatique et libertés, les services de la sous-préfecture/préfecture ne délivrent aucune information personnelle par téléphone. ● Favoriser l’accès à un logement de qualité pour tous, La DDTM est au cœur de l’action de l’État, ... Organigramme de la DDTM - janvier 2021. Le droit des logiciels, des nouvelles technologies et plus généralement du "numérique" est notre coeur de métier depuis plus de vingt ans. Vous trouverez sur place les services suivants : Serveur vocal interactif 24h/24 : 04 84 35 40 35. soit auprès d’un bailleur social de votre choix, soit par courrier : Sous-Préfecture d’Aix-en-Provence - Bureau de la cohésion sociale et des affaires économiques, Pour déposer un recours dans le cadre du Droit Au Logement Opposable (, Pour tout renseignement concernant le logement, vous pouvez contacter l’Agence Départemental d’Information pour le Logement ( ADIL) via. Documents listés dans l’article : > arrété dérogatoire au repos dominical des salariés - format : PDF - 0,16 Mb - 01/02/2021 > 2021.02.01 AP du 1er février 2021 portant diverses mesures visant à renforcer la lutte contre la propagation du virus covid-19 - format : PDF - 0,16 Mb - 02/02/2021 > 2021.01.28 AVIS_COVID_ARS_PREFET - format : PDF - 0,07 Mb - 02/02/2021 En dépôt express sur place : à la préfecture des Bouches-du-Rhône (1, rue Edmond Rostand – 13006 Marseille), en sous-préfectures d’Aix-en-Provence (455 avenue Pierre Brossolette, 13617 Aix-en-Provence), d’Arles (2 rue du Cloître, 13200 Arles ) et d’Istres (Avenue des Bolles, 13800 Istres). CS 20758 13617  Aix-en-Provence Cedex 1, Commission départementale de médiation des Bouches-du-Rhône ● Préserver et mettre en valeur les milieux aquatiques et les ressources en eau, : 02 35 58 53 27 Courriel : ddtm-sg-com@seine-maritime.gouv.fr. Statistiques et évolution des crimes et délits enregistrés auprès des services de police et gendarmerie en France entre 2012 à 2019 - 0,07 Mb. BP 90328 -13271 Marseille Cedex 08, https://immatriculation.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-en-est-ma-carte-grise. Au niveau mondial le nombre total de cas est de 116 119 878, le nombre de guérisons est de 65 645 489, le nombre de décès est de 2 581 247. - 0,57 Mb, E-mail : sp-aix-en-provence@bouches-du-rhone.gouv.fr. Bureau de la police administrative et des étrangers *Si des circonstances exceptionnelles ne permettent pas de vous accueillir dans des conditions satisfaisantes, la Préfecture se réserve la possibilité de modifier ponctuellement ces horaires. - un photomaton (photographies d'identité) La demande de logement social accompagnée du NUD doit être adressée : Service Logement Ses orientations stratégiques sont les suivantes : ● Favoriser le développement et l’aménagement équilibrés des territoires et de la mer, Derniers chiffres du Coronavirus issus du CSSE 06/03/2021 (samedi 6 mars 2021). pour les Associations Syndicales Libres (ASL) et   sp-arles-bate@bouches-du-rhone.gouv.fr ● Assurer une politique d’éducation et de sécurité routières au bénéfice de tous les usagers de la route,● Développer les actions de la DDTMdirection départementale des territoires de la mer dans le domaine de la sécurité des biens et des personnes. . : 02-96-55-35-00. : pour les fondations reconnues d'utilité publique, fondations d'entreprises, fonds de dotation, congrégations, associations cultuelles, associations reconnues d'utilité publique, associations d'intérêt général, les donations et legs, la préfecture des Bouches-du-Rhône à Marseille reste compétente et joignable par e-mail : pref-arup@bouches-du-rhone.gouv.fr, N.B : pour les associations syndicales de propriétaires, la sous-préfecture d’Arles est compétente pour tout le département et joignable par e-mail aux adresses : sp-arles-asl-polgen@bouches-du-rhone.gouv.fr Un module de prise de rendez-vous est mis en ligne sur le site internet de la préfecture. Retrouvez ici toutes les foires aux questions ● de la politique du logement, ● de la politique de la mer et du littoral, 2- organisation du travail dans les capitaineries : le rapport ne cible que Lorient et de nombreux courriers ont déjà été rédigés pour apporter des éléments sur les conséquences d'une réorganisation sans les horaires de nuits (dans ce nouveau courrier chiffres à revoir pour le créneau 0h-5h); l'avis de la Prémar pour la ZMFR doit aussi être sollicité. ● de l’agriculture, Ouverture au public de 9h à 12het uniquement sur rendez-vous de 14h à 16h30. ● Porter cette vision commune de l’action de l’État auprès des acteurs locaux en favorisant la complémentarité des expériences acquises,● S’inscrire résolument dans une logique de développement durable. Evolutions des sociétés ces dernières années Ci-dessous, l'évolution par an (depuis 2012) des créations et suppressions d'entreprises en France, par mois avec des courbes en moyenne mobile de 12 mois afin de voir l'évolution et les tendances, idem par semaine avec des moyennes mobiles sur 4 semaines. Vous souhaitez effectuer une demande de logement social sur le contingent réservataire de l’État : Au préalable, vous devez impérativement disposer d’un Numéro Unique départemental d’Enregistrement (NUD) qui s’obtient : Vous trouverez ci-dessous l’imprimé de demande de logement social et sa notice à télécharger : > demande logement CERFA 2018 - format : PDF Les formulaires de première demande de titre et la liste des pièces à fournir sont à télécharger sur le site internet de la préfecture. Attention : à compter du 1er décembre 2017 dans le département des Bouches-du-Rhône, toute demande de création, modification ou dissolution d’association régie par la loi de 1901 sera traitée par la sous-préfecture d’Istres. Pour obtenir des renseignements sur vos démarches : Pour contacter le service des étrangers, merci d'adresser un courriel aux adresses suivantes : - S'il s'agit d'une première demande de titre de séjour : sp-aix-premiere-demande@bouches-du-rhone.gouv.fr, - S'il s'agit du renouvellement d'un titre de séjour, d'un changement d'adresse ou d'un duplicata, d'un titre de séjour étudiant : sp-aix-etrg@bouches-du-rhone.gouv.fr. ) équipées d’un dispositif de recueil d’empreintes. La DDTMdirection départementale des territoires de la mer intervient dans les domaines : ● du développement durable, 455 Avenue Pierre Brossolette Les services de l'Etat dans les Côtes d'Armor, Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM . - 0,06 Mb, Adresse postale : DDTMdirection départementale des territoires de la mer/DML, 1 rue du parc - CS 52256 22022 SAINT BRIEUC Cedex, Adresse physique :  5 rue Jules Vallès - 22000 SAINT BRIEUC. Le cabinet d'avocats en droit informatique BAUMANN assiste ses clients dans tous les domaines du droit de l'informatique (contrats informatiques, contentieux informatique, conseil et formation). Les récépissés relatifs aux demandes de renouvellements de titres de séjour vous seront transmis à votre domicile dans les meilleurs délais. - un distributeur de boissons chaudes, de boissons fraîches et de friandises- toilettes femmes et hommes accessibles aux personnes à mobilité réduite, Serveur vocal interactif de la Sous-Préfecture : 04.84.35.40.10. N.B. Le déroulement des démarches d’obtention de titres de séjour fait l’objet des aménagements suivants : Les bénéficiaires de titres sont contactés par messagerie ou courrier pour leur permettre de retirer leur titre dans les meilleurs délais. Le service PLAISANCE est fermé le mercredi. Les formulaires de demande de renouvellement et la liste des pièces à fournir sont à télécharger sur le site internet de la préfecture : http://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/, Le dossier de demande de renouvellement doit être transmis par voie postale avec accusé de réception, 2 mois avant l’expiration des titres à l’adresse suivante : Sous-préfecture d'Aix-en-Provence, Bureau des étrangers et de la nationalité, Section renouvellements, 455 avenue Pierre Brossolette, CS20758 - 13617 Aix-en-Provence cedex 1. CS 20758 - 13617 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 01, > ORGANIGRAMME - format : PDF Chiffres clés 2019 de la DDTM 76 - février 2020. Pour déposer votre dossier de demande de carte d’identité ou de passeport : rendez-vous dans l’une des 31 mairies du département des Bouches-du-Rhône (voir la carte Tél. Le service PLAISANCE est fermé le mercredi. 1,216 talking about this. Portail des communes de France : nos coups de coeur sur les routes de France. Bienvenue sur la page Boursorama, portail d'informations économiques et financières. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites. We would like to show you a description here but the site won’t allow us. Combien de temps vous reste-t-il ? - 0,08 Mb. Pour obtenir plus d’informations sur la délivrance des titres cartes grises, permis de conduire, carte nationale d'identité et passeport : Cliquez ici Le portail boursorama.com compte plus de 30 millions de visites mensuelles et plus de 290 millions de pages vues par mois, en moyenne. La DDTMdirection départementale des territoires de la mer des Côtes-d’Armor poursuit trois objectifs pour renforcer l’action et l’efficacité de l’État : ● Contribuer à une vision interministérielle du développement équilibré des territoires costarmoricains, y compris le territoire marin, Service joignable par e-mail via un formulaire de contact . La réponse est peut-être ici ! > Dès leur arrivée et toujours aux heures d'ouverture au public, les personnes en situation de handicap sont priées de se faire connaître à l'accueil de la sous-préfecture afin d'être prises en charge par le service souhaité. ● de l’aménagement rural, ● Accompagner le développement et l’adaptation de l’activité agricole, Les infos, chiffres, immobilier, hotels & le Mag https://www.communes.com ● Promouvoir le développement durable et responsable des activités maritimes, - 0,06 Mb, > Modalités d'accès à la Sous-Préfecture d'Aix-en-Provence - format : PDF ... Tel. Le dépôt des dossiers se fait uniquement sur RDV : https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Prendre-un-rendez-vous, > Calendrier annuel de fermeture 2021-Aix - format : PDF Pour des raisons de sécurité, de confidentialité et en application de l’article 34 de la loi informatique et libertés, le service Étrangers de la préfecture et des sous-préfectures ne délivrent aucune information personnelle par téléphone et par courriel. Adresse : DML, rue du Docteur Montjarret 22500 PAIMPOL. ● de l’environnement, de l'urbanisme,  pour connaître les adresses et horaires d’ouverture de nos points numériques dans le département. ● de l’éducation et de la sécurité routières,  CS 52256 22022 Saint-Brieuc Cedex, Tél : 0821 80 30 22 (0,12 €/mn) Fax : 02 96 33 29 05, Heures d’ouverture au public : 8h30 – 12h00 / 13h30 – 17h00 (16h00 le vendredi), Du lundi au vendredi : le matin de 9h à 12het exclusivement sur RDV les après-midi de 14h à 16h30, > Contacts et horaires du SADR - format : PDF Vous pouvez accéder aux téléservices suivants : *Si des circonstances exceptionnelles ne permettent pas de vous accueillir dans des conditions satisfaisantes, la Sous-Préfecture se réserve la possibilité de modifier ponctuellement ces horaires. - la préfecture de Marseille instruit les premières demandes d’admission exceptionnelle au séjour, les premières demandes d’admission au séjour pour raisons de santé, les mineurs isolés pris en charge par l’aide sociale à l’enfance ; - la sous-préfecture d’Arles traite l’ensemble des titres de séjour pour les travailleurs saisonniers. 455 av. Accueil des personnes en situation de handicap, > Attestation d'accessibilité - format : PDF
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